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Introduction :
www.juradoubs.com est un service édité par la société ILONISE SOLUTIONS S.A.R.L. Capital de 7 500 Euros - RCS Besançon 48021783500070- Code APE 748A -
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ILONISE SOLUTIONS SARL (www.juradoubs.com) est un portail Internet du tourisme vert . Il présente les agents économiques ayant une activité professionnelle ou non liée au tourisme vert et du savoir-faire local. Sa fonction est de diffuser sur son site, un choix d'annonces du tourisme vert et du savoir-faire régional. ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ) et ses partenaires diffusent sur Internet, des annonces destinées à promouvoir leurs adhérents.

Les Propriétaires :

Le propriétaire d'une annonce (l'annonceur) autorise ILONISE SOLUTIONS ( www.juradou bs.com) et ses partenaires à diffuser son annonce dans son intégralité, notamment pour leur propre promotion. Les articles rédactionnels, textes, annonces, photographies, illustrations, films, logos, etc. publiés sur le portail Internet ILONISE SOLUTIONS www.juradoubs.com ) et sur les sites hébergés, le sont sous la seule responsabilité de leurs annonceurs et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la société ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ).

Tous les documents, y compris les annonces en ligne, publiés sur le portail Internet et sur les sites hébergés le sont à titre purement informatif et sans aucune garantie eue égard à leur exactitude, leur fiabilité ou leur exhaustivité. Ils ne sont destinés qu'à un usage personnel exclusivement.

Ces documents pourront être modifiés en tout temps et sans préavis.

Le propriétaire de l'annonce traitera comme bon lui semble avec l'internaute de son choix sans l'intermédiaire de ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ).

Il garantit l'exactitude de son identité ainsi que des descriptifs fournis et s'engage à modifier ou supprimer les informations, les produits ou services proposés au fur et à mesure afin garantir aux visiteurs un service actualisé, faute de quoi, ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) se réserve le droit de ne plus diffuser. Il pourra néanmoins avertir ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) de toutes modifications faites ou souhaitées.
L'annonceur fournissant des photos, certifie que celles-ci représentent fidèlement le bien, le lieu ou le service présenté. ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu ou de l'absence d'information ou de mise à jour des annonces diffusées sur son site, celles-ci étant exclusivement rédigées et mises à jour par les propriétaires eux-mêmes. Seule, la responsabilité du propriétaire est engagée par son annonce, et celui-ci dégage expressément à ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) de toute responsabilité vis-à-vis de tiers.

En cas de plainte pour cause d'erreur dans la saisie d'une annonce par ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com), la responsabilité de ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) ne saurait être engagée au-delà du montant du prix de l'annonce payé par le propriétaire. L'annonce sera réputée bien rédigée si l'annonceur ne s'est pas manifesté auprès de ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) 8 jours après le début de la diffusion de son annonce.

Liens vers les pages personnelles :

En échange d'un lien retour vers son site, ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) peut positionner sur l'annonce, le lien hypertexte du site Internet de l'annonceur. Aucun contrôle permanent de ces sites Internet ne pouvant être exercé, le propriétaire dégage ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) de toute responsabilité concernant leur contenu.

Les Internautes :

Il appartient à l'internaute de vérifier la véracité des informations contenues dans les annonces. Si lors d'une visite physique chez l'annonceur, l'internaute devait déceler un manque essentiel d'information ou qu'une information diffusée dans une annonce ne corresponde pas à la réalité, il peut le signaler à ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) par email : contact@venezdecouvrir.com sans que cela ne déclenche obligatoirement de procédure.

Maintenance technique et propriété intellectuelle

Le site Internet ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) est accessible 7j/7 et 24h/24, sous réserve des cas de force majeure et des périodes de maintenance. Si un problème technique rendait impossible l'accès aux Services, ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) s'engage à faire son maximum pour mettre en ouvre toutes les solutions techniques possibles afin que l'accès aux Services soit rétabli. ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) est tenue d'une obligation de moyens et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d'une interruption de services indépendante de sa volonté. Les contenus publiés sur ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) sont protégés par des copyrights. Toute copie est interdite. En utilisant ou en continuant à utiliser ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) vous exprimez votre accord dans les termes et conditions de cet engagement de responsabilité. ILONISE SOLUTIONS (www.juradoubs.com) se réserve le droit de modifier à son gré, les termes de ces conditions générales et vous invitent à les relire régulièrement. Dernière mise à jour : le 24/01/2005.

Exclusion de garantie

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  Limitation de responsabilité

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Petites annonces payantes

ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ) propose plusieurs services d'annonces payantes

Aucun remboursement n'est concédé si :

*l'annonce payante a été effacée car elle ne respectait pas les conditions d'utilisations.

*un problème technique est survenu aux sites partenaires

*la procédure d'insertion de l'annonce par l'adhérent n'a pas été respectée

  Qualité des annonces

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Cependant le client s'engage à respecter la chartre graphique de chaque service d'annonce

(Taille de la photo, du texte de la police.) afin d'éviter tout abus de concurrence déloyale.

De plus :

*l'annonce doit correspondre à la rubrique dans laquelle elle se trouve et à son titre.

*Elle ne peut être insérée en plusieurs exemplaires.

* elle ne peu faire la promotion d'autres sites Internet proposants les mêmes services que ( www.juradoubs.com )

ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ) interdit l'insertion de petites annonces concernant la vente, l'échange, la recherche ou le don des bien méthodes ou services illégaux, et ceux dans la liste suivante :

·1 offre d'emplois ayant pour principe le marketing de réseaux

·2 méthodes de gains d'argent rapide, ventes pyramidales.

·3 voyages gratuits

·4 services de voyances

·5 annonces en relation avec le sexe

·6 biens dangereux ou volés

·7 biens inexistants

·8 considérations racistes

·9 propos offensant tel que la religion

·10 etc.

Modification de petites annonces

Etant donné que ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ) ne peut visionner le contenu des annonces avant la diffusion, ILONISE SOLUTIONS ( www.juradoubs.com ) se réserve le droit de refuser ou de modifier tout le contenu des annonces susceptible de violer les termes des présentes conditions ou répréhensibles de toute autre façon.

Modification du service

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